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Amenatys

Logements collectifs

Développer une offre de logements collectifs en centre-bourg est l’une des réponses les plus directes à la tension du marché immobilier local. En construisant sur des terrains déjà urbanisés comme des friches, des dents creuses ou encore des sites réhabilités, les communes peuvent produire des logements sans artificialisation, proposer des typologies adaptées aux besoins identifiés dans leur PLH et contribuer à la vitalité de leur cœur de bourg.

Ce qu’il faut retenir :

  • La production de logements collectifs en centre-bourg est directement compatible avec les objectifs ZAN
  • Amenatys monte des opérations mixtes : accession libre + VEFA HLM avec les bailleurs sociaux
  • Le PLH de l’EPCI fixe les objectifs de production de logements Amenatys s’y inscrit
  • Plusieurs dispositifs soutiennent l’accession : PTZ, BRS, TVA 5,5 % en zone ANRU
  • Une opération mixte en centre-bourg peut réunir résidentiel, commerces et services dans un même programme

Pourquoi construire du logement collectif en centre-bourg ?

Répondre aux évolutions démographiques

La décohabitation (augmentation du nombre de ménages par division des foyers), le vieillissement de la population et l’arrivée de nouveaux ménages de petite taille génèrent une demande structurelle en logements de 1 à 3 pièces dans les communes en croissance. Le logement collectif en centre-bourg répond précisément à ces besoins, en offrant des typologies variées, du T1 au T4, proches des services, des commerces et des transports.

Contribuer à la vitalité du bourg

Chaque nouveau logement en centre-bourg apporte de nouveaux résidents, qui fréquentent les commerces, les services et les équipements du bourg. A contrario, la construction exclusive en périphérie pavillonnaire fragilise les centres en réduisant leur population captive. Densifier le centre, c’est aussi maintenir la clientèle des commerces et des services qui constituent l’armature de vie locale.

La VEFA HLM : produire du logement social sans maîtrise d’ouvrage directe

La VEFA HLM (Vente en l’État Futur d’Achèvement à un bailleur social) est un montage par lequel un promoteur comme Amenatys construit un programme comprenant des logements sociaux, cédés à un bailleur social avant la livraison. Ce montage permet à la commune d’atteindre ses objectifs SRU (loi relative à la Solidarité et au Renouvellement Urbain) sans que la collectivité n’ait à porter elle-même la maîtrise d’ouvrage des logements sociaux.

Amenatys travaille avec les principaux bailleurs sociaux sur ses territoires d’intervention comme Finistère Habitat, Brest Métropole Habitat, Archipel Habitat, Aiguillon Construction… dans le cadre de VEFA HLM intégrées à des programmes mixtes. La commune valide le programme et les typologies, Amenatys en assure la maîtrise d’ouvrage complète.

Le Bail Réel Solidaire (BRS) : l’accession sociale dans votre commune

Le BRS (Bail Réel Solidaire) est un dispositif d’accession à la propriété qui permet à des ménages modestes d’acheter un logement neuf jusqu’à 40 % moins cher que le prix du marché, grâce à la dissociation entre la propriété du terrain (conservée par un Organisme de Foncier Solidaire) et celle des murs. Amenatys a développé son premier programme BRS en Bretagne à Brest (résidence Théodor Botrel). Ce dispositif peut être déployé dans les communes éligibles où un OFS est actif.

FAQ — Logements collectifs

Qu’est-ce que la VEFA HLM ?

La VEFA HLM (Vente en l’État Futur d’Achèvement destinée à un bailleur social) est un montage par lequel un promoteur immobilier privé construit des logements destinés à être vendus à un bailleur social avant ou pendant les travaux. Ce dispositif permet de produire des logements sociaux sans que la commune ou le bailleur n’ait à gérer la maîtrise d’ouvrage de la construction. Amenatys monte régulièrement des opérations VEFA HLM avec les bailleurs sociaux de ses territoires.

Comment Amenatys s’inscrit-il dans le PLH de mon EPCI ?

Avant tout projet, Amenatys analyse les objectifs de production du PLH (Programme Local de l’Habitat) de l’EPCI concerné : nombre de logements à produire, typologies prioritaires, part de logements sociaux. L’opération proposée est dimensionnée pour s’inscrire dans ces objectifs. Une réunion de présentation avec les services de l’EPCI et de la commune est organisée en amont du montage.

Quels dispositifs d’aide à l’accession peuvent s’appliquer à un programme en centre-bourg ?

Plusieurs dispositifs sont mobilisables selon la zone : le PTZ pour les primo-accédants en résidence principale, la TVA réduite à 5,5 % en zone ANRU pour les communes éligibles, le BRS dans les communes avec OFS partenaire et le prêt d’accession sociale (PAS). Ces dispositifs peuvent se cumuler pour réduire le coût d’acquisition et élargir l’accès à la propriété à des ménages modestes.

La loi SRU s’applique-t-elle à ma commune ?

La loi SRU impose aux communes de plus de 3 500 habitants (1 500 en Île-de-France) situées dans des agglomérations de plus de 50 000 habitants de disposer d’au moins 20 % ou 25 % de logements sociaux selon leur profil. Les communes soumises à la loi SRU et qui ne respectent pas ce quota sont soumises à des prélèvements. La réalisation de VEFA HLM dans un programme Amenatys contribue directement à l’atteinte de vos objectifs SRU.